Art. 15. Espace de manœuvre de porte

Texte

(1) Pour les portes battantes, situées dans le cheminement, à:

1° Accès frontal :

  1. Les espaces de manœuvre de porte sont sans pente, ni dévers, sauf pour les espaces de manœuvre situés à l’extérieur, qui peuvent avoir une pente maximale de 2% afin d’éviter toute stagnation de l’eau de pluie.
  2. L'espace de manœuvre est de forme rectangulaire :
    1. Sa largeur est de 150 cm. Elle est composée d’une partie de 50 cm située latéralement à la porte du côté de la poignée et d’une partie de 100 cm située du côté opposé.
    2. La profondeur est définie comme suit :
      • Lorsque l’ouverture se fait en poussant, la profondeur de l’espace de manœuvre est de 150 cm.
      • Lorsque l’ouverture se fait en tirant, la profondeur de l’espace de manœuvre est de 120 cm en plus du débattement de la porte.

2° Accès latéral :

  1. Les espaces de manœuvre de porte sont sans pente, ni dévers, sauf pour les espaces de manœuvre situés à l’extérieur, qui peuvent avoir une pente maximale de 2% afin d’éviter toute stagnation de l’eau de pluie.
  2. L'espace de manœuvre est de forme rectangulaire :
    1. Sa largeur est définie comme suit :
      • lorsque l’ouverture se fait en poussant, la largeur de l’espace de manœuvre est de 120 cm ;
      • lorsque l’ouverture se fait en tirant, la largeur de l’espace de manœuvre est de 150 cm.
    2. Sa profondeur est définie comme suit :
      • Lorsque l’ouverture se fait en poussant, la profondeur de l’espace de manœuvre est de 170 cm. Elle est composée d’une partie de 50 cm située latéralement à la porte du côté de la poignée et d’une partie de 120 cm située du côté opposé.
      • Lorsque l’ouverture se fait en tirant, la profondeur de l’espace de manœuvre est composée de la largeur de la porte prolongée de 120 cm du côté de la poignée.

(2) Pour les portes coulissantes, situées dans le cheminement, à :

1° Accès frontal :

  1. Les espaces de manœuvre de porte sont sans pente ni dévers, sauf pour les espaces de manœuvre situés à l’extérieur, qui peuvent avoir une pente maximale de 2% afin d’éviter toute stagnation de l’eau de pluie.
  2. L'espace de manœuvre est de forme rectangulaire :
    1. Sa profondeur est de 150 cm.
    2. La largeur de l’espace de manœuvre est de 150 cm. Elle est composée d’une partie de 50 cm située latéralement à la porte du côté de la poignée et d’une partie de 100 cm située du côté opposé.

2° Accès latéral :

  1. Les espaces de manœuvre de porte sont sans pente ni dévers, sauf pour les espaces de manœuvre situés à l’extérieur, qui peuvent avoir une pente maximale de 2% afin d’éviter toute stagnation de l’eau de pluie.
  2. L'espace de manœuvre est de forme rectangulaire :
    1. Sa largeur est de 120 cm.
    2. La profondeur de l’espace de manœuvre est de 170 cm. Elle est composée d’une partie de 50 cm située latéralement à la porte du côté de la poignée et d’une partie de 120 cm située du côté opposé.

(3) Pour les espaces de manœuvre de porte, intérieures à une pièce:

  1. Les espaces de manœuvre de porte sont sans pente ni dévers.
  2. L'espace de manœuvre est de forme rectangulaire :
    1. Sa largeur est de 150 cm. Elle est composée d’une partie de 50 cm située latéralement à la porte du côté de la poignée et d’une partie de 100 cm située du côté opposé.
    2. La profondeur de l’espace de manœuvre est définie comme suit :
      1. Pour les portes coulissantes ou lorsque l’ouverture se fait en poussant, la profondeur est de 120 cm.
      2. Lorsque l’ouverture se fait en tirant, la profondeur est de 150 cm.

Schémas

Figure 6, Accès frontal et latéral d'une porte battante:

Figure 6, Accès frontal et latéral d'une porte battante

Figure 7, Accès frontal et latéral d'une porte coulissante:

Figure 7, Accès frontal et latéral d'une porte coulissante

Figure 8, Accès à une porte battante ou porte coulissante dans une pièce:

Espace de maneuvre de porte dans une pièce

Commentaire

Cet article prévoit les exigences d’accessibilité par rapport aux aires de manœuvre de porte pour deux systèmes d'ouverture de porte, à savoir pour les portes coulissantes et battantes, selon que l’accès est réalisé de manière frontale ou latérale.

Les dimensions des espaces de manœuvre de porte ont été redéfinies de manière à permettre notamment à un utilisateur de fauteuil roulant d’accéder à la porte, de l’ouvrir, de la fermer et de la franchir en toute sécurité. En effet, un espace de manœuvre représentant un cercle de 150 cm est nécessaire pour permettre à un fauteuil roulant ordinaire, qui a une largeur de 80 cm et une longueur de  130 cm, de tourner complètement

Il faut dire que ces espaces de manœuvre de porte profiteront également à d’autres personnes, comme à des personnes qui se déplacent en béquilles, avec une poussette, ou encore à des personnes qui se déplacent avec un accompagnateur.