rez-de-chaussée : le niveau d’un bâtiment qui se trouve au ras du sol;
niveau : tout niveau, y compris les niveaux partiels.
Commentaire
Cet article définit des termes de niveau et de rez-de-chaussée. A noter que les niveaux partiels sont considérés comme des niveaux entiers au sens du présent projet de règlement.